Préambule : 

 

Ces conditions Générale de Vente, s’applique pour toutes les vente entre l’association SOS Croquettes d’Espoir et ses bienfaiteurs. Toutes personnes voulant acheté au profit de l’association doivent prendre connaissance de ces présente CGV

L’association SOS Croquette d’Espoir est une association à but non lucratif sous la loi 1901 enregistrée à la préfecture de CHARTRES sous le RNA W28002798

L’association est présidée par Madame Tilleman Sindy et Monsieur Guesdon Pascal et leur conseil administratif.

L’association SOS croquette d’Espoir, utilise le Français, L’Anglais et le Néerlandais pour communiqué sur son site et avec ses bienfaiteurs. 

Toute les ventes effectuer sont réservées au seul bénéfice des chiens sous la protection de l’association, aucun bénéfice n’en découle. 

 

1-  

 

Il est possible de soutenir l’association par don via le site alloasso, un justificatif pour déduction d’impôt sera fourni sur demande. Tout incident technique survenant lors du don ne peut être incombé sur l’association SOS croquettes d’espoir. Il appartient au bienfaiteurs de se rapprocher de la plateforme alloasso.  

 

2-

 

L’association propose un choix d’articles autour du Saint-Bernard. Une majorité des articles est confectionné de façon artisanale. 

 

        2-2 

 

Lors d’une commande, il est possible qu’un article soit vendu hors stock disponible. La commande peut donc être envoyé en plusieurs colis sans frais d’envoi supplémentaire. Ou l’association peut faire le choix de mettre la commande en attente le temps de l’approvisionnement. 

 

        2-3

 

La commande passée est envoyée sous huitaine via Mondial Relay ou le groupe La Poste. Les frais de port sont à la charge du bienfaiteur. 

Lors de commande hors de l’Union Européenne des frais de douanes et taxes peuvent être appliqués, ces frais incombes au bienfaiteur et non à l’association. Afin de connaitre ses derniers, il est possible de prendre les renseignements auprès du service de douanes du pays destinataire. 

 

3-      

 

L’association effectue des adoptions de chien type Saint-Bernard exclusivement. Toutes personnes souhaitant adopter devra se rapprocher des présidents. Et s’acquitter des frais d’adoptions et sera soumis à un contrat d’adoption. 

 

4-      

  

Les données enregistrées sur le site sont strictement confidentielles et ne pourront être divulguées à des tiers. Conformément au CNIL et RGPD, les informations recueillies sur le formulaire « créer un compte » sont enregistrées dans un fichier informatisé sur le site de l’association SOS Croquette d’Espoir. Si vous désirez supprimer ces données nous vous demandons de simplement nous en avertir, elles seront supprimées dans les plus bref délais. 

 

5-        

 

Toutes les commandes passées sur le site de l’association sont exprimées sans ajout de TVA, loi 1901. 

Tous les prix exprimés sur le site SOS croquettes d’espoir sont en EUROS (€) 

 

6-

 

Tout litige ne trouvant pas d’accord amiable devra être porté au tribunal de CHARTRES dont dépend l’association. L’association Croquette d’espoir est sous la juridiction Européenne.